Tout savoir sur la fiscalité de l’assurance vie en 2024

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L’assurance vie est l’un des placements préférés des Français. Ce succès s’explique en partie grâce à sa fiscalité avantageuse sur de nombreux plans. Toutefois, de nombreuses subtilités existent en matière de fiscalité de l’assurance vie : durée d’ouverture, abattement fiscal ou encore plafonds.

Pour optimiser son épargne, il est essentiel de garder en tête ces différentes spécificités. Dans ce guide, nous vous présentons en détail la fiscalité de ce placement !

La fiscalité de l’Assurance Vie en résumé 🧐

➡️ La fiscalité de l’assurance vie en cas de rachat peut sembler complexe de prime abord car les nombreuses conditions d’imposition peuvent rendre sa compréhension difficile. Dans ce guide, nous vous accompagnerons pour que vous compreniez la fiscalité de l’assurance vie en un clin d’œil. Voici les points essentiels à retenir : 

  • Une fiscalité avantageuse huit ans après l’ouverture d’un contrat d’assurance vie,
  • Des abattements fiscaux sur les gains après huit ans : 4 600 € pour une personne seule et 9 200 € pour un couple marié ou pacsé, par an,
  • Avant huit ans, vous avez le choix entre une imposition à l’impôt sur le revenu ou bien le PFL. Cette imposition est plus lourde de 0 à 4 ans après l’ouverture de votre contrat (jusqu’à 52,50% contre 32,20 % de 4 à 8 ans après l’ouverture de votre assurance vie),
  • Une fiscalité particulière s’applique en cas de rachat partiel ou de décès.
  • Les versements effectués avant 70 ans bénéficient d’un abattement fiscal bien plus important,
  • Pas d’imposition à l’IFI sauf sur certains placements immobiliers type SCPI.

Il est essentiel de bien choisir le type de contrat en fonction de vos objectifs et horizon de placement : transmission, constitution d’un patrimoine etc.

Rappel : comment fonctionne une assurance vie ?

L’assurance vie est un contrat conclu entre un assuré et un assureur. Investir en assurance vie est pour l’épargnant un formidable moyen de transmission du patrimoine, mais est avant tout un placement à moyen ou long terme permettant de faire fructifier son patrimoine en investissant sur une grande variété de supports afin d’en retirer une plus-value. 

Deux types de contrats d’assurance vie existent

  • les contrats mono-supports, qui n’existent quasi plus aujourd’hui,
  • les contrats multi-supports.

La notion de “support” fait référence à un “support d’investissement”. Il s’agit d’un actif financier sur lequel seront placés vos fonds, de type fonds euros (garantis totalement ou pas), actions ou encore ETF. Suivant votre profil, plus ou moins dynamique, ainsi que votre horizon de placement, certains supports seront plus adaptés que d’autres.

↪️ Si vous souhaitez souscrire à un contrat, consultez notre classement des meilleures assurances vie pour choisir celle qui sera adaptée à vos besoins.

Comment est imposée l’Assurance Vie ?

L’assurance-vie est un placement à la fiscalité avantageuse. C’est ce qui explique en grande partie son succès auprès des français. Alors de quelle manière est imposée l’assurance-vie ?

comment imposer assurance vie

Les impôts et les taxes liés à l’assurance vie en cas de rachat

Les impôts et les taxes liés à l’assurance vie varient en fonction de la date du contrat et du mode de dénouement (rachat ou décès) de ce dernier. Tout d’abord, il faut savoir que durant la période d’épargne, vous ne serez imposé que sur les plus-values réellement perçues. Pour être taxé, il faut donc effectuer un rachat partiel ou total de votre contrat d’assurance vie.

💡 Une nuance cependant pour le fonds en euros qui est soumis aux Prélèvements Sociaux de 17,2% dès que les bénéfices sont inscrits en compte, annuellement. Ils sont directement prélevés par l’assureur (c’est la distinction entre “rendement brut” et “rendement net”, avant ou après impôts). Voir plus d’informations ici concernant le rendement de l’assurance vie.

Cela signifie aussi que votre capital de base investi, versé sur l’assurance vie ne sera pas taxé. Prenons un exemple : si vous avez versé 15 000 € sur votre contrat d’assurance vie et obtenez 2 500 € de plus value sur ce montant, vous ne serez taxé que sur les 2 500 € de plus-value. Une première caractéristique intéressante en matière de fiscalité.

Graphique d’exemple de taxation de l’assurance vie

Les plus-values sont soumises à l’Impôt sur le revenu ou à la Flat Tax de 30% (qui s’applique également aux plus-values réalisées en bourse ou en crypto). Pour une assurance-vie, la Flat Tax est aussi nommée PFU pour Prélèvement Forfaitaire Unique. Ce dernier se décompose en deux parties :  

  • 12,8 % au titre de l’impôt sur le revenu,
  • 17,2 % au titre des prélèvements sociaux.

Des différences de taille existent en fonction de la date d’ouverture de votre contrat. En effet, fiscalement, il est plus intéressant d’effectuer des rachats sur votre assurance vie après huit ans de détention. Nous vous présenterons ces différences en détail dans la partie suivante et, pour plus de lisibilité dans ces règles très complexes, nous nous limiterons aux contrats conclus à compter du 26 septembre 1997.

L’imposition des plus-values est la plus lourde avant huit ans. La période de huit ans s’entend à partir de la date d’ouverture du contrat. C’est pourquoi, il est souvent conseillé d’ouvrir son assurance vie au plus vite, même si on n’effectue des versements que plus tard (on dit que cela permet de “prendre date”. Le même conseil vaut pour le PEA).

Deux cas de figure existent : vous disposez d’un contrat sans versement depuis le 27 septembre 2017 ou vous disposez d’un contrat avec versement depuis le 27 septembre 2017.

Contrat sans versement depuis le 27 septembre 2017

Pour les plus anciens contrats, sur lesquels aucun versement n’a été effectué depuis le 27 septembre 2017, les produits de l’assurance vie sont soumis en totalité au barème progressif de l’IR (Impôt sur le Revenu). 

Cependant, si vous êtes fortement imposé (si vous êtes dans les Tranches Marginales d’Imposition, ou TMI, à 41% ou 45%), il peut devenir intéressant d’opter pour le Prélèvement Forfaitaire Libératoire. Ici, vos plus-values seront taxées de la manière suivante : 

  • 35 % pour un rachat intervenant au cours des 4 premières années (cela n’a donc plus cours aujourd’hui);
  • 15 % pour un rachat effectué entre la quatrième et la huitième année;

💡 A cette imposition s’ajoutent les Prélèvements Sociaux au taux de 17,2%.

Contrat avec des versements effectués après le 27 septembre 2017

Si vous disposez d’un contrat d’assurance vie, il y a fort à parier que vous avez effectué des versements au cours des derniers mois ou années. Ici, l’imposition sur vos gains sera différente. 

Pour un contrat de 0 à 8 ans, deux possibilités s’offrent à vous :  

  • soit une imposition à l’impôt sur le revenu en fonction de votre tranche plus les Prélèvements Sociaux de 17,2%,
  • soit le PFU avec 12,8 % de PFO et 17,2 % de Prélèvements Sociaux.

Cette imposition se déroule en deux étapes. Tout d’abord, l’assureur procède à un prélèvement forfaitaire non libératoire de 12,8 % au moment de votre rachat.

Dans un second temps, une régularisation intervient au moment de l’imposition de l’ensemble de vos revenus au titre des capitaux mobiliers. A ce moment là, vous aurez le choix entre :  

  • l’application du prélèvement forfaitaire unique à 12,8 %,
  • l’intégration dans les revenus soumis au barème de l’impôt sur le revenu.

L’imposition avant huit ans est donc plutôt lourde. Une fois cette date passée, la fiscalité s’allège et l’assurance vie révèle tout son potentiel. 

Imposition des plus-values après huit ans en cas de rachat total du contrat

L’assurance-vie est un placement à horizon moyen ou long-terme. En effet, huit ans après son ouverture, la fiscalité du contrat d’assurance vie devient beaucoup moins lourde.  

Encore une fois, l’imposition n’a cours que sur les plus-values effectivement perçues. Il est donc nécessaire de procéder à un rachat partiel ou total pour être imposé (dans la limite de l’imposition des produits du Fonds en Euros, prélevées à la source par l’assureur, annuellement). 

Premier élément intéressant : après huit ans, vous disposez d’un abattement fiscal sur vos gains. Ce dernier est de 4 600 € pour une personne seule et de 9 200 € pour un couple pacsé ou marié. 

Si vous avez réalisé des versements depuis le 27 septembre 2017, deux choix s’offrent à vous en matière d’imposition :  

  • l’imposition au barème progressif de l’impôt sur le revenu,
  • un prélèvement forfaitaire unique au taux de 7,5 %.

💡 Ces conditions d’imposition s’appliquent dans la limite de 150 000 € de versement sur votre contrat. Au delà, le taux du PFU passe à 12,8%.

A cela, il est nécessaire de rajouter les Prélèvements Sociaux au taux de 17,2%. Ces derniers se composent de :  

  • la CSG pour 9,90%,
  • la CRDS pour 0,5%,
  • les prélèvements sociaux pour 6,5%,
  • les contributions additionnelles pour 0,30 %.

Au total, cela nous donne une imposition à 24,70% jusqu’à 150 000 € versés (PFL de 7,5 % + PS  de 17,20 %). Au-delà de 150 000 €, l’imposition passe à 30% (PFO à 12,80 % + PS de 17,20 %). 

💡 Les non-résidents fiscaux ne sont pas redevables des contributions sociales. 

On observe donc que la fiscalité de l’assurance vie devient beaucoup plus intéressante passé cette durée fatidique de 8 ans. Elle l’est particulièrement pour les sommes en dessous de 150 000 euros. Dans les cas particuliers, rachat partiel ou décès, d’autres conditions fiscales s’appliquent.  

Fiscalité en cas de rachat partiel ou de décès 

La fiscalité de l’assurance vie sera différente en cas de rachat partiel ou bien de décès, voici les subtilités à connaître !

En cas de rachat partiel  

Il est possible que vous procédiez à des rachats partiels de votre contrat d’assurance vie. Ici les règles de l’imposition seront différentes. Pour les services de l’État, chaque retrait se compose d’une partie de capital et d’une partie d’intérêt. Seule la part d’intérêts rachetée sera imposée. Pour déterminer la part qui sera imposée, il est fait application de la formule suivante :  

Montant du rachat partiel – (total des primes versées x montant du rachat partiel / valeur de rachat du contrat à la date du rachat partiel)

Ainsi, avec ce calcul et suivant les montants retirés, vous pouvez être complètement exonéré d’imposition (application des abattements).

En cas de décès

Dans le cas d’un décès, deux éléments majeurs sont à prendre en compte :  

  • l’âge du souscripteur au moment de la souscription du contrat et des versements effectués ;
  • le montant des capitaux transmis au jour du décès.

L’âge barrière à garder en tête est ici de 70 ans :   

  • Avant 70 ans, les sommes transmises sont exonérées de droits dans la limite de 152 500 € par bénéficiaire. Ensuite un taux forfaitaire de 20 % s’applique  jusqu’à 700 000 € (soit 852 500€ transmis). Un prélèvement de 31,25 % s’exerce au-delà.
     
  • Après 70 ans, l’abattement n’est plus que de 30 500 €, à partager entre tous les bénéficiaires du contrat. Les intérêts, eux, sont exonérés de droits (hors prélèvements sociaux).

💡 Les prélèvements sociaux s’appliquent également en cas de dénouement par décès des contrats d’assurance vie.

Comment optimiser la fiscalité de votre assurance vie ?

La fiscalité de l’assurance vie est donc multiple. Pour optimiser cette dernière, il est essentiel de conserver plusieurs éléments en tête.

optimiser fiscalité assurance vie

Bien gérer votre épargne dans l’assurance vie 

L’assurance vie est un placement à moyen ou long terme. Pour optimiser cette enveloppe d’un point de vue fiscal, il est important de bien gérer votre épargne. En effet, il est essentiel de noter que les rachats sur votre contrat sont beaucoup moins imposés 8 ans après l’ouverture de ce dernier. Aussi, serait moins judicieux de piocher dans son assurance vie avant cette date, pour effectuer un achat immobilier par exemple.

Si votre objectif est la transmission d’un capital, il est intéressant de maximiser les versements avant votre 70ème anniversaire. Ainsi, l’imposition sera moindre en cas de dénouement par décès. Encore une fois, tout dépend de vos objectifs et de votre horizon de placement. 

En ce qui concerne le rendement d’une assurance-vie, il est important de comprendre que celui-ci peut varier en fonction du type de contrat et des performances des investissements sous-jacents. Avant de souscrire une assurance-vie, il est conseillé de se renseigner sur les projections de rendement et les options de placement disponibles.

Utiliser les abattements et les plafonds fiscaux à votre avantage 

L’assurance vie permet de profiter de divers abattement intéressants. Pour rappel, un abattement est une déduction fiscale accordée pour diminuer l’assiette qui sert à calculer le montant de l’impôt.

Si vous souhaitez racheter une partie de votre contrat d’assurance-vie après 8 ans, vous disposez d’un abattement de 4 600 € pour une personne seule ou de 9 200 € pour un couple marié ou pacsé sur la quote-part d’intérêts rachetés. Il est possible de bénéficier de cet abattement chaque année. C’est une manière d’optimiser la fiscalité de votre contrat et de réduire sensiblement votre imposition.  

En cas de dénouement par décès, l‘abattement est de 152 500 € par bénéficiaire. Cette déduction fiscale sera appliquée lors du décès du souscripteur pour chaque bénéficiaire du contrat d’assurance vie. Il faut garder en tête que cet abattement concerne les versements effectués par le souscripteur avant ses 70 ans. Après cet âge, il n’y a plus qu’un abattement unique de 30 500 € pour l’ensemble des bénéficiaires. Une déduction fiscale bien moins intéressante donc.

Enfin, notez qu’il n’existe pas de plafond maximal de versement sur une assurance vie. Vous pouvez donc effectuer autant de versements que vous le souhaitez. Toutefois, comme expliqué précédemment, il vous faudra garder en tête les plafonds, notamment celui de 152 500 €, en cas de transmission.  

Récapitulatif de la fiscalité de l’assurance-vie sur les rachats

La fiscalité de l’assurance vie est donc très diverse selon les conditions et les périodes de rachat. Pour mieux vous y retrouver, voici un tableau récapitulatif.  

Tableau récapitulatif de la fiscalité de l’assurance vie

* IR : Impôt sur le Revenu
** PS : Prélèvements Sociaux
*** PFU : Prélèvement Forfaitaire Unique. Il est opéré à la source par la compagnie d’assurance. En cas d’option pour la réintégration à l’Impôt sur le Revenu selon votre Tranche Marginale d’Imposition, le montant prélevé est déduit de l’impôt dû.
**** TMI : Tranche Marginale d’Imposition

L’Assurance-vie et l’Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI)

Depuis 2018, l’impôt sur la Fortune Immobilière (IFI) a remplacé l’ISF. Il est important de noter que la plupart des contrats d’assurance vie échappent à ce nouvel impôt. Seuls quelques placements immobiliers compris au sein d’une assurance vie sont imposés :

  • parts de supports financiers investis dans des biens ou droits immobiliers ,
  • parts de sociétés civiles de placement immobilier (SCPI),
  • parts d’organismes de placement collectif immobilier (OPCI).

Les gains réalisés via ces types de support entrent dans le calcul de l’IFI et doivent être déclarés en conséquence. 

Conclusion : l’assurance vie, une épargne avantageuse fiscalement ?

La fiscalité de l’assurance vie est très attractive. C’est particulièrement le cas huit ans après l’ouverture de votre contrat. Toutefois, de nombreux abattements fiscaux existent et vous permettent d’optimiser fiscalement ce placement.  

L’assurance vie convient à une grande variété de profils d’épargnants et c’est sûrement ce qui fait son succès.

Tout d’abord, c’est un excellent produit de diversification de son patrimoine. De plus, elle est particulièrement adaptée dans le cadre d’une succession, notamment en cas de versements avant 70 ans. Enfin, sa fiscalité est particulièrement intéressante après 8 ans de détention. 

L’assurance vie multisupport peut vous permettre de bénéficier d’un placement dynamique (actions, ETF ou trackers, immobiliers etc) et d’une fiscalité plus avantageuse qu’un Compte Titres Ordinaire par exemple. C’est donc un bon compromis pour nombre d’épargnants qui cherchent à faire fructifier leur patrimoine tout en bénéficiant d’une fiscalité avantageuse. 

Comme toujours, il est essentiel de se renseigner en amont et de bien définir son profil d’épargnant ainsi que son horizon de placement. Une fois tout cela en tête, l’assurance vie et ses nombreuses possibilités demeurent l’un des placements les plus intéressants du marché à de nombreux points de vue.

FAQ : Questions sur la fiscalité de l’assurance Vie

Comment sont imposées les plus-values d’une assurance-vie avant huit ans ? 

Vos plus-values seront plus fortement imposées avant la date butoir des 8 ans. En effet, l’imposition sera généralement de 30% sur vos gains. Vous pouvez aussi choisir une imposition entrant dans le calcul de votre impôt sur le revenu. Si vous souhaitez en savoir plus, retrouvez notre guide sur la fiscalité de l’assurance vie ici.

Existe-t-il des possibilités d’exonération d’impôt sur les gains en assurance-vie ? 

La fiscalité de l’assurance vie en fait un produit particulièrement intéressant, puisqu’il offre différentes possibilités d’exonération d’impôt. C’est le cas notamment en cas de succession avec un abattement de 152 500 € par bénéficiaire pour les versements avant 70 ans. Pour connaître toutes les exonérations d’impôts liées à l’assurance vie, retrouvez notre guide complet ici.  

Comment est calculé l’Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI) pour une assurance-vie ? 

L’Impôt sur la Fortune Immobilière est le remplaçant de l’ISF. Ce dernier ne s’applique que rarement dans le cadre d’une assurance vie. En effet, il sera prélevé sur les gains de vos placements immobiliers (SCPI, OPCI ou encore parts de supports financiers investis dans des biens ou droits immobiliers) et seulement sur ces derniers. 

Que se passe-t-il pour la fiscalité d’une assurance-vie en cas de rachat partiel ou de décès ? 

La fiscalité de l’assurance vie est différente en cas de rachat partiel ou de décès. En effet, il faudra notamment prêter attention aux versements effectués avant et après 70 ans, les abattements variant fortement entre ces deux périodes. Pour en savoir plus sur la fiscalité de l’assurance vie, retrouvez notre guide complet ici.

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