Résumé :
- La SEC abroge le SAB 121, permettant aux entreprises d’évaluer leurs obligations crypto selon les normes GAAP et IFRS plutôt que des règles spécifiques
- Hester Peirce prend la tête d’une nouvelle task force crypto à la SEC, marquant un changement d’approche vers plus de collaboration avec l’industrie
- Le président Trump signe un décret établissant un groupe de travail sur les cryptomonnaies et explore la création d’une réserve nationale de Bitcoin
- Les changements sont rétroactifs pour les exercices après le 15 décembre 2024, avec possibilité d’adoption anticipée
- Cette nouvelle approche réglementaire devrait ouvrir le marché américain aux acteurs crypto jusqu’ici freinés par les contraintes réglementaires
Une décision historique pour le secteur crypto
La SEC a officiellement abrogé jeudi le Staff Accounting Bulletin 121 (SAB 121), une directive controversée qui imposait aux institutions financières d’inscrire les crypto-actifs de leurs clients dans leur propre bilan. Cette règle, instaurée en mars 2022, était largement critiquée par l’industrie pour sa complexité excessive et son impact négatif sur la compétitivité des plateformes crypto américaines.
Le nouveau cadre réglementaire permet désormais aux entreprises d’évaluer leurs obligations de conservation des crypto-actifs selon les normes comptables générales américaines (GAAP) et internationales (IFRS). Cette flexibilité accrue devrait faciliter l’adoption des services crypto par les institutions financières traditionnelles.
Hester Peirce à la tête d’une nouvelle task force
Ce changement de cap s’inscrit dans une refonte plus large de l’approche réglementaire de la SEC. La commissaire Hester Peirce, connue pour ses positions favorables à l’innovation dans le secteur crypto, a été nommée à la tête d’une nouvelle task force dédiée aux actifs numériques. Cette nomination marque une rupture claire avec la politique de l’ancien président de la SEC, Gary Gensler.
La task force, composée d’experts issus de différents départements de l’agence, aura pour mission de développer un cadre réglementaire plus pragmatique et collaboratif. L’objectif affiché est de s’éloigner de l’approche punitive qui caractérisait jusqu’alors la politique de la SEC envers le secteur crypto.
Un alignement avec la nouvelle politique présidentielle
Cette évolution réglementaire coïncide avec l’arrivée de Donald Trump à la Maison Blanche. Le nouveau président a rapidement affiché ses ambitions en matière de cryptomonnaies en signant un décret présidentiel établissant un groupe de travail sur les marchés d’actifs numériques. Cette initiative présidentielle vise notamment à explorer la création d’une réserve nationale de Bitcoin, tout en interdisant le développement d’un dollar numérique (CBDC).
SAB 121 has been rescinded, allowing banks to custody Bitcoin. 🚀 pic.twitter.com/IZrzOfcdXG
— Michael Saylor⚡️ (@saylor) January 23, 2025
Ce virage réglementaire contraste fortement avec la position de l’administration Biden, qui avait opposé son veto à une résolution bipartisane visant à abroger le SAB 121 en 2024. Les changements sont applicables rétroactivement pour les exercices commençant après le 15 décembre 2024, avec une possibilité d’adoption anticipée.
Vers une nouvelle dynamique pour le marché crypto américain
Selon Kristin Smith de la Blockchain Association, ces changements « ouvrent un tout nouveau marché ». Malgré l’existence d’ETF Bitcoin et Ethereum sur Wall Street, de nombreux investisseurs et entreprises américains restaient jusqu’ici en retrait en raison des contraintes réglementaires.
L’assouplissement du cadre réglementaire par la SEC, combiné à une politique présidentielle favorable, pourrait enfin permettre aux États-Unis de devenir un acteur majeur de l’innovation dans le secteur des cryptomonnaies. Cette évolution suggère une reconnaissance croissante du potentiel des actifs numériques, tout en maintenant un cadre de protection des investisseurs grâce aux normes comptables existantes.
